CSA Z94.4:F18:2018 Edition

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Préface

Ce document constitue la cinquième édition de CSA Z94.4, Choix, utilisation et entretien des appareils de protection respiratoire. Il remplace les éditions antérieures publiées en 2011, 2002, 1993 et 1982.

Cette norme prescrit les exigences visant le choix, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire (APR), et présente un aperçu des éléments essentiels requis pour un programme efficace de protection respiratoire en milieu de travail. Son but est de protéger les utilisateurs d’APR de tout danger pour les voies respiratoires connu ou possible. En 2017, Groupe CSA a conduit un projet de recherche ayant pour but de collecter des faits pour vérifier les facteurs de protection contre les bioaérosols établis dans cette norme ainsi que l’approche par outil de gestion graduée des risques utilisée pour sélectionner la protection respiratoire contre les bioaérosols infectieux (article 7.3.4.3).

Cette norme est basée sur des systèmes de classification des appareils de protection respiratoire (APR) et des exigences relatives aux essais établies par le National Institute for Occupational Health and Safety (NIOSH). Des critères particuliers s’appliquant à la lutte contre l’incendie sont fondés sur des normes publiées par la National Fire Protection Association (NFPA).

CSA Z180.1 est utilisée avec CAN/CSA-Z94.4 et elle indique les exigences particulières visant les systèmes d’adduction d’air comprimé respirable raccordés à des appareils de protection respiratoire à adduction d’air. Cette norme est aussi citée par de nombreuses autres normes sur la santé et la sécurité au travail de Groupe CSA dans lesquelles une protection respiratoire est exigée (p. ex., CSA W117.2 sur les règles de sécurité en soudage, CSA Z1006 sur le travail dans les espaces clos, CSA Z1010 sur le travail dans des conditions extrêmes, CAN/CGSB/CSA-Z1610 sur la protection des premiers intervenants et CSA Z1640 sur l’équipement de protection individuelle utilisé pour les laboratoires de drogue clandestins).

Cette édition de la norme a fait l’objet d’une importante révision :

a) Des éclaircissements ont été apportés au sujet du rôle du surveillant dans un programme de protection respiratoire (article 5.3).

b) L’article 6 a été réorganisé afin de clarifier la façon d’utiliser l’évaluation des dangers et l’évaluation des risques pour le choix des appareils de protection respiratoire appropriés (tout particulièrement dans les situations où des contaminants de l’air et des bioaérosols sont présents).

c) Plusieurs éclaircissements ont été apportés concernant les exigences relatives à la formation initiale et aux formations périodiques ultérieures (article 8.2.5).

d) Des lignes directrices supplémentaires visant les préoccupations relatives à l’ajustement des APR ont été formulées (article 9.2).

e) L’article 12 sur la surveillance de la santé a été modifié de sorte que soit clarifiée la nécessité d’effectuer une évaluation de la santé avant l’essai d’ajustement et de déterminer s’il peut y avoir des raisons médicales pour ne pas soumettre une personne à un essai d’ajustement.

f) Le confort de l’utilisateur est devenu un facteur important dans le choix des appareils de protection respiratoire et l’essai d’ajustement (voir l’article 14.4 et les annexes B et C élargies).

g) L’annexe K, qui présente des scénarios de situations d’exposition à des bioaérosols, a été largement développée.

h) Une nouvelle annexe (N) expose des lignes directrices sur la mesure des bioaérosols et la détermination des limites d’exposition.

i) Une nouvelle annexe (O) donne des renseignements sur la persistance des bactéries, des champignons, des virus et d’autres pathogènes sur les surfaces et dans l’air.

j) Une nouvelle annexe (Q) énonce des lignes directrices visant les personnes ayant des besoins particuliers.

k) Une nouvelle annexe (R) énonce des lignes directrices complémentaires sur la tenue des registres nécessaires pour les essais d’ajustement qualitatif et quantitatif (article 14.4).

Groupe CSA tient à remercier Jean Dastous et Charles Labrecque qui ont bien voulu revoir la version française de cette norme.

La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA d’après l’édition anglaise publiée en septembre 2018, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur le choix, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la santé et la sécurité au travail, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.

Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.

Domaine d’application

1.1

Cette norme prescrit des exigences visant le choix, l’utilisation et l’entretien des appareils de protection respiratoire (APR), et présente un aperçu des éléments essentiels requis pour un programme efficace de protection respiratoire en milieu de travail.

1.2

Cette norme s’applique au choix, à l’utilisation et à l’entretien des APR utilisés dans des situations d’urgence ou non.

1.3

Cette norme ne vise pas la sélection :

a) des APR pour les systèmes d’oxygène pour avion;

b) les combinaisons à adduction d’air; ou

c) les APR pour protection contre les contaminants radiologiques.

Cette norme vise tous les autres aspects d’un programme de protection respiratoire applicables à ces APR.

1.4

Cette norme ne s’applique pas :

a) aux dispositifs respiratoires subaquatiques (voir CSA Z275.2);

b) aux exigences visant la protection des premiers intervenants lors d’événements CBRN (chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires); ou

c) aux inhalateurs ni aux réanimateurs.

1.5

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.

1.6

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Published Code	CSA
Published By	Canadian Standards Association
Publication Date	2018
Pages Count	180
Language	France
Edition	5
File Size	3.4 MB